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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASE
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CROQ SOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQ SOUCHE
SARL ASE
SARL LOCALAND

Numéro de dépôt :
3104172
Date de dépôt :
07/06/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2011

Présentation de la marque CROQ SOUCHE

Déposée le 7 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOCALAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROQ SOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASE domicilié(e) LE MESTRO, 47310 ESTILLAC - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOCALAND domicilié(e) AVENUE DE CRAMAT, 40140 SOUSTONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque CROQ SOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ SOUCHE est expirée depuis le 7 juin 2011.

ASE a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIRS ET CONNAISSANCES , CROQ , BARRIÈRE TITAN , PARIS BIEN ETRE , PARIS PLAISIRS


SARL ASE - LE MESTRO, 47310 ESTILLAC - France

SARL LOCALAND - AVENUE DE CRAMAT, 40140 SOUSTONS - France


RAVINA SA - France


Inscription le 5 novembre 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°334232 - Publication au BOPI 2001-11-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Machines à savoir machines agricoles, et machines outils, machines de travaux publics et notamment pour briser et débiter des souches.